Permis de construire – Logements
Rue Du Semeur
04406118E1031
Terminé
le 15 janvier 2019
5 logements
384 m² habitables
1 006 m² terrain
Frossay (44320)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
15 janvier 2019
3
Ouverture chantier
16 septembre 2019
4
Achèvement
03 février 2021
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Frossay (44061)
- Adresse
-
Rue Du Semeur
44320 Frossay - Parcelle(s)
-
YO 309
YO 364 - Superficie terrain
- 1 006 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACANTHE
- SIREN
- 422586123,0
- SIRET
- 42258612300032,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25207 Rennes Cedex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 384 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Mai 2021
Données issues de la base SITADEL