Permis de construire – Logements
12 Rue Du Semeur
04406119E1052
Terminé
le 20 janvier 2020
1 logement
68 m² habitables
371 m² terrain
Frossay (44320)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 janvier 2020
3
Ouverture chantier
26 mai 2020
4
Achèvement
23 juin 2021
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Frossay (44061)
- Adresse
-
12 Rue Du Semeur
Lieu-dit : LOT N_38 LOTISSEMENT LE GOTHA
44320 Frossay - Parcelle(s)
- YO 332
- Superficie terrain
- 371 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44320 Chaumes En Retz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 68 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL