Permis de construire – Logements
10 Route De Bellevue
04406124E1028
Commencé
le 28 novembre 2024
1 logement
59 m² habitables
346 m² terrain
Frossay (44320)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
28 novembre 2024
3
Ouverture chantier
30 septembre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Frossay (44061)
- Adresse
-
10 Route De Bellevue
44320 Frossay - Parcelle(s)
- ZE 384
- Superficie terrain
- 346 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LAFLEUR
- SIREN
- 932988553,0
- SIRET
- 93298855300016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44210 Pornic
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 59 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL