Permis de construire – Logements
Impas De La Vallee
04406125E0014
Autorisé
le 28 août 2025
5 logements
269 m² habitables
381 m² terrain
Frossay (44320)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
28 août 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Frossay (44061)
- Adresse
-
Impas De La Vallee
44320 Frossay - Parcelle(s)
-
AH 899
AH 901 - Superficie terrain
- 381 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE FIEF FROSSAY
- SIREN
- 988723896,0
- SIRET
- 98872389600011,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 44830 Bouaye
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 269 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2025
- Dernière mise à jour
- Août 2025
Données issues de la base SITADEL