Permis de construire – Logements
FACE8 Imp Des Vergers - Curette
04406614Z2009
Autorisé
le 17 avril 2014
1 logement
384 m² terrain
Grandchamps-Des-Fontaines (44119)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 avril 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Grandchamps-Des-Fontaines (44066)
- Adresse
-
FACE8 Imp Des Vergers - Curette
44119 Grandchamps-Des-Fontaines - Parcelle(s)
- I 591
- Superficie terrain
- 384 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44119 Grandchamps-Des-Fontaines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 36 | — | — |
| Locaux | 36 | — | — | — | 36 |
| Agriculture | — | 36 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL