Permis de construire – Logements
15 Route De Bellevue
04406621E0125
Autorisé
le 26 novembre 2021
2 logements
642 m² terrain
Grandchamp-Des-Fontaines (44119)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
26 novembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Grandchamp-Des-Fontaines (44066)
- Adresse
-
15 Route De Bellevue
44119 Grandchamp-Des-Fontaines - Parcelle(s)
-
AO 90
AO 120 - Superficie terrain
- 642 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE BAS DE LA VIGNE
- SIREN
- 848618914,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44119 Grandchamp-Des-Fontaines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 207 | — | 203 | 4 | 203 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL