Permis de construire – Logements
La Bretonnerie
04407021A1022
Commencé
le 30 avril 2021
3 logements
49 m² habitables
2 591 m² terrain
La Haye-Fouassiere (44690)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
30 avril 2021
3
Ouverture chantier
12 janvier 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- La Haye-Fouassiere (44070)
- Adresse
-
La Bretonnerie
44690 La Haye-Fouassiere - Parcelle(s)
- ZD 42
- Superficie terrain
- 2 591 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.C.I. J. MELINE
- SIREN
- 488708892,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44690 La Haye-Fouassiere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 49 | 145 | — | — |
| Locaux | 175 | — | — | — | 145 |
| Agriculture | — | 145 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL