Permis de construire – Logements
31 Rue De La Sevre
04407024A1044
Autorisé
le 13 mai 2025
13 logements
794 m² habitables
1 134 m² terrain
La Haye-Fouassiere (44690)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
13 mai 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- La Haye-Fouassiere (44070)
- Adresse
-
31 Rue De La Sevre
Lieu-dit : ZAC ""LES TERRASSES DE SEVRE"" (ILOT A1B
44690 La Haye-Fouassiere - Parcelle(s)
- ZT 90
- Superficie terrain
- 1 134 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEVRE
- SIREN
- 929063048,0
- SIRET
- 92906304800011,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 44350 Guerande
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 13
- Collectifs hors résidence
- 13
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 7
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 794 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2025
- Dernière mise à jour
- Mai 2025
Données issues de la base SITADEL