Permis de construire – Logements
Impasse Du Ruisseau
0440702600005
Autorisé
le 20 février 2026
1 logement
150 m² habitables
655 m² terrain
La Haye-Fouassiere (44690)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
20 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- La Haye-Fouassiere (44070)
- Adresse
-
Impasse Du Ruisseau
44690 La Haye-Fouassiere - Parcelle(s)
-
AB 537
AB 541 - Superficie terrain
- 655 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- C2C
- SIREN
- 953025657,0
- SIRET
- 95302565700016,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 44230 Saint-Sebastien-Sur-Loire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 150 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL