Permis de construire – Logements
12 Rue Du Marais
04407122A1042
Annulé
le 13 juillet 2022
1 logement
118 m² habitables
367 m² terrain
Haute-Goulaine (44115)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Haute-Goulaine (44071)
- Adresse
-
12 Rue Du Marais
Lieu-dit : LOTISSEMENT 'LA SURBOISIERE 1' (LOT 18
44115 Haute-Goulaine - Parcelle(s)
- BC 114
- Superficie terrain
- 367 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OSTA
- SIREN
- 887711323,0
- SIRET
- 88771132300014,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 44800 Saint-Herblain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 118 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL