Permis de construire – Logements
3 Le Moulin De Bois Rivault
04407320E0118
Terminé
le 06 novembre 2020
1 logement
592 m² terrain
Heric (44810)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
06 novembre 2020
3
Ouverture chantier
06 novembre 2020
4
Achèvement
06 novembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Heric (44073)
- Adresse
-
3 Le Moulin De Bois Rivault
44810 Heric - Parcelle(s)
- ZP 183
- Superficie terrain
- 592 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44450 Saint-Julien-De-Concelles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 115 | — | — |
| Locaux | 115 | — | — | — | 115 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL