Permis de construire – Logements
326 (Logement N_1) Et 336
04408216W2027
Autorisé
le 31 mars 2016
2 logements
1 079 m² terrain
Ligne (44850)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
31 mars 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Ligne (44082)
- Adresse
-
326 (Logement N_1) Et 336
44850 Ligne - Parcelle(s)
- 0M 1410
- Superficie terrain
- 1 079 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JAYCO
- SIREN
- 525023008,0
- SIRET
- 52502300800028,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44390 Les Touches
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 156 | — | 31 | — | 31 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL