Permis de construire – Logements
56 La Grande Vallee
04409121C2016
Autorisé
le 15 novembre 2021
2 logements
531 m² terrain
Marsac Sur Don (44170)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 novembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Marsac Sur Don (44091)
- Adresse
-
56 La Grande Vallee
44170 Marsac Sur Don - Parcelle(s)
-
ZD 213
ZD 214 - Superficie terrain
- 531 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CERCLE DES ETOILES
- SIREN
- 811859214,0
- SIRET
- 81185921400025,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44170 Marsac Sur Don
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 140 | — | 140 | — | 140 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL