Permis de construire – Logements
0 Lotissement ""Le Moulin De La Roche""
0440912500019
Autorisé
le 13 février 2026
1 logement
65 m² habitables
476 m² terrain
Marsac Sur Don (44170)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
13 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Marsac Sur Don (44091)
- Adresse
-
0 Lotissement ""Le Moulin De La Roche""
44170 Marsac Sur Don - Parcelle(s)
- ZC 221
- Superficie terrain
- 476 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- SCI STYV
- SIREN
- 424068807,0
- SIRET
- 42406880700017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 44300 Nantes
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 92 | 65 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL