Permis de construire – Logements
9 Rue Du Domaine De La Porte
04409224F1003
Autorisé
le 25 juin 2024
1 logement
105 m² habitables
1 090 m² terrain
Masserac (44290)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
25 juin 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Masserac (44092)
- Adresse
-
9 Rue Du Domaine De La Porte
44290 Masserac - Parcelle(s)
- ZX 228
- Superficie terrain
- 1 090 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI 44
- SIREN
- 981729981,0
- SIRET
- 98172998100010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 27930 Boulay Morin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL