Permis de construire – Logements
9 Impas Du Clos De Bel Air
04409414Z1014
Annulé
le 13 avril 2015
1 logement
89 m² habitables
211 m² terrain
Mauves-Sur-Loire (44470)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
13 avril 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Mauves-Sur-Loire (44094)
- Adresse
-
9 Impas Du Clos De Bel Air
44470 Mauves-Sur-Loire - Parcelle(s)
-
AM 216
AM 226 - Superficie terrain
- 211 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAISONS DOMINIQUE CHARLES
- SIREN
- 333392348,0
- SIRET
- 33339234800038,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 44119 Treillieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 89 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2015
Données issues de la base SITADEL