Permis de construire – Logements
Lot 96 Zac De La Cour Des
04409620W1034
Annulé
le 30 avril 2020
1 logement
100 m² habitables
376 m² terrain
Mesanger (44522)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
30 avril 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Mesanger (44096)
- Adresse
-
Lot 96 Zac De La Cour Des
44522 Mesanger - Parcelle(s)
- ZD 493
- Superficie terrain
- 376 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SSNEG
- SIREN
- 879653186,0
- SIRET
- 87965318600012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 73480 Val -Cenis
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2020
Données issues de la base SITADEL