Permis de construire – Logements
4 Rue D'Aval
04409923C1028
Autorisé
le 24 janvier 2024
3 logements
42 m² habitables
476 m² terrain
Moisdon-La-Riviere (44520)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
24 janvier 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Moisdon-La-Riviere (44099)
- Adresse
-
4 Rue D'Aval
44520 Moisdon-La-Riviere - Parcelle(s)
-
AC 69
AC 72 - Superficie terrain
- 476 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- D'AVAL IMMO
- SIREN
- 978336857,0
- SIRET
- 97833685700013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44520 Moisdon La Riviere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 130 | 42 | 130 | — | 130 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL