Permis de construire – Logements
Le Patis
04410022A0001
Autorisé
le 19 mars 2023
6 logements
57 m² habitables
2 933 m² terrain
Monnieres (44690)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
19 mars 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Monnieres (44100)
- Adresse
-
Le Patis
44690 Monnieres - Parcelle(s)
- YL 8
- Superficie terrain
- 2 933 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES PATISSONS
- SIREN
- 919719674,0
- SIRET
- 91971967400013,0
- Code APE
- 94.99Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 44690 Monnieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T1
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 57 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis d'aménager (PA)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL