Permis de construire – Logements
Montbert
04410213A1021
Annulé
le 13 février 2014
1 logement
85 m² habitables
Montbert (44140)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 février 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Montbert (44102)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE GRAND PEBROLE
44140 Montbert - Parcelle(s)
-
AE 40
B 931
B 929 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FAMILY LES 6 NICOLONS
- SIREN
- 798477154,0
- SIRET
- 79847715400016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44140 Montbert
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 175 | 85 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL