Permis de construire – Logements
15 Rue De Bourgogne
04410316T2039
Autorisé
le 25 mai 2016
3 logements
11 m² habitables
1 634 m² terrain
Montoir-De-Bretagne (44550)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
25 mai 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Montoir-De-Bretagne (44103)
- Adresse
-
15 Rue De Bourgogne
Lieu-dit : LE TILLOUX
44550 Montoir-De-Bretagne - Parcelle(s)
- ZH 590
- Superficie terrain
- 1 634 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L HABITAT SILENE
- SIREN
- 442128369,0
- SIRET
- 44212836900018,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 44602 Saint Nazaire
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 882 | 11 | 233 | — | 233 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL