Permis de construire – Logements
10 Rue Du Bas Courtil
04410322T0030
Terminé
le 02 novembre 2022
1 logement
120 m² habitables
399 m² terrain
Montoir-De-Bretagne (44550)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 novembre 2022
3
Ouverture chantier
16 octobre 2023
4
Achèvement
20 février 2025
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Montoir-De-Bretagne (44103)
- Adresse
-
10 Rue Du Bas Courtil
44550 Montoir-De-Bretagne - Parcelle(s)
- ZI 695
- Superficie terrain
- 399 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44550 Montoir De Bretagne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL