Permis de construire – Logements
La Fouqueliere
04410717W6007
Autorisé
le 06 juin 2017
2 logements
13 m² habitables
303 m² terrain
Mouzeil (44850)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
06 juin 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Mouzeil (44107)
- Adresse
-
La Fouqueliere
44850 Mouzeil - Parcelle(s)
-
ZD 100
ZD 99
ZD 61 - Superficie terrain
- 303 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44850 Saint-Mars-Du-Desert
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 106 | 13 | 106 | — | 106 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL