Permis de construire – Logements
0017 Rue Des Crezieux
04410722W1054
Terminé
le 26 janvier 2023
1 logement
114 m² habitables
21 362 m² terrain
Mouzeil (44850)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
26 janvier 2023
3
Ouverture chantier
08 juin 2023
4
Achèvement
07 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Mouzeil (44107)
- Adresse
-
0017 Rue Des Crezieux
44850 Mouzeil - Parcelle(s)
-
ZL 10
ZL 95 - Superficie terrain
- 21 362 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU COURS D'EAU
- SIREN
- 920254125,0
- SIRET
- 92025412500015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44850 Ligne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 114 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL