Permis de construire – Logements
0009 Rue Des Barrettes
04410723W1017
Commencé
le 29 septembre 2023
4 logements
301 m² habitables
526 m² terrain
Mouzeil (44850)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
29 septembre 2023
3
Ouverture chantier
14 février 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Mouzeil (44107)
- Adresse
-
0009 Rue Des Barrettes
44850 Mouzeil - Parcelle(s)
- ZL 154
- Superficie terrain
- 526 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAISONS DEMEURANCE
- SIREN
- 377539317,0
- SIRET
- 37753931700026,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 35400 Saint-Malo
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 301 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL