Permis de construire – Logements
9 Rue Du Pont Esnault
04410723W1025
Autorisé
le 08 février 2024
1 logement
81 m² habitables
228 m² terrain
Mouzeil (44850)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
08 février 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Mouzeil (44107)
- Adresse
-
9 Rue Du Pont Esnault
44850 Mouzeil - Parcelle(s)
- 0C 1033
- Superficie terrain
- 228 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RCE IMMO
- SIREN
- 910325505,0
- SIRET
- 91032550500014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44440 Teille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 81 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL