Permis de construire – Logements
0003 Rue Des Charmilles
04410724W1022
Autorisé
le 28 janvier 2025
1 logement
32 m² habitables
1 000 m² terrain
Mouzeil (44850)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
28 janvier 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Mouzeil (44107)
- Adresse
-
0003 Rue Des Charmilles
44850 Mouzeil - Parcelle(s)
- 0F 649
- Superficie terrain
- 1 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RAYVQUIN
- SIREN
- 807927678,0
- SIRET
- 80792767800019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 44390 Petit-Mars
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 32 | 329 | — | — |
| Locaux | 329 | — | — | — | 329 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL