Permis de construire – Logements
Lotissement ""Terre De Vign
04410824A0017
Terminé
le 07 juin 2024
1 logement
88 m² habitables
283 m² terrain
Mouzillon (44330)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
07 juin 2024
3
Ouverture chantier
10 juillet 2024
4
Achèvement
10 avril 2025
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Mouzillon (44108)
- Adresse
-
Lotissement ""Terre De Vign
44330 Mouzillon - Parcelle(s)
-
AM 1298
AM 1305
AM 1347 - Superficie terrain
- 283 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LIGOS FAMILY BUSINESS
- SIREN
- 924824857,0
- SIRET
- 92482485700016,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 44115 Basse Goulaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 88 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL