Permis de construire – Logements
Lot A5 Lotissement ""Terre
0441082600001
Autorisé
le 05 février 2026
1 logement
84 m² habitables
249 m² terrain
Mouzillon (44330)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
05 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Mouzillon (44108)
- Adresse
-
Lot A5 Lotissement ""Terre
44330 Mouzillon - Parcelle(s)
- AM 1360
- Superficie terrain
- 249 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44330 Vallet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 84 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL