Permis de construire – Logements
Cour Masse
04410917A1896
Autorisé
le 21 mars 2018
8 logements
12 m² habitables
262 m² terrain
Nantes (44000)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
21 mars 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Nantes (44109)
- Adresse
-
Cour Masse
44000 Nantes - Parcelle(s)
- TX 48
- Superficie terrain
- 262 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- INVESTISSEMENT ET PATRIMOINE
- SIREN
- 490427283,0
- SIRET
- 49042728300026,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 44100 Nantes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 262 | 12 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL