Permis de construire – Logements
Lotis Les Lande De Beau Soleil
04411119E1029
Terminé
le 09 août 2019
1 logement
116 m² habitables
500 m² terrain
Notre-Dame-Des-Landes (44130)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
09 août 2019
3
Ouverture chantier
30 octobre 2019
4
Achèvement
10 juillet 2020
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Notre-Dame-Des-Landes (44111)
- Adresse
-
Lotis Les Lande De Beau Soleil
Lieu-dit : LOT 1
44130 Notre-Dame-Des-Landes - Parcelle(s)
- K 1078
- Superficie terrain
- 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GASPARD
- SIREN
- 842399032,0
- SIRET
- 84239903200015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 35760 Montgermont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 116 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL