Permis de construire – Logements
Lotis Le Clos Saint-Jean
04411123E0008
Terminé
le 02 mai 2023
1 logement
96 m² habitables
519 m² terrain
Notre-Dame-Des-Landes (44130)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
02 mai 2023
3
Ouverture chantier
12 octobre 2023
4
Achèvement
25 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Notre-Dame-Des-Landes (44111)
- Adresse
-
Lotis Le Clos Saint-Jean
Lieu-dit : LOT 16
44130 Notre-Dame-Des-Landes - Parcelle(s)
-
I 1022
I 1080 - Superficie terrain
- 519 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44700 Orvault
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL