Permis de construire – Logements
5 Rue Du Vieux Bourg
04411315C1005
Terminé
le 09 juillet 2015
5 logements
396 m² habitables
1 325 m² terrain
Nozay (44170)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
09 juillet 2015
3
Ouverture chantier
21 mars 2016
4
Achèvement
15 décembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Nozay (44113)
- Adresse
-
5 Rue Du Vieux Bourg
44170 Nozay - Parcelle(s)
- BV 66P
- Superficie terrain
- 1 325 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EUROPEAN HOMES OUEST
- SIREN
- 479321713,0
- SIRET
- 47932171300014,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75001 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 2
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 396 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL