Permis de construire – Logements
11 Rue De La Chapelle Des Anges
04411414Z0091
Terminé
le 24 novembre 2014
1 logement
88 m² habitables
235 m² terrain
Orvault (44700)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
24 novembre 2014
3
Ouverture chantier
04 décembre 2014
4
Achèvement
20 octobre 2015
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Orvault (44114)
- Adresse
-
11 Rue De La Chapelle Des Anges
44700 Orvault - Parcelle(s)
- CA 318
- Superficie terrain
- 235 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ENNEADE
- SIREN
- 440697977,0
- SIRET
- 44069797700021,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44700 Orvault
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 88 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL