Permis de construire – Logements
Impas Du Clos Des Anges
04411416Z0103
Terminé
le 06 février 2017
7 logements
376 m² habitables
6 066 m² terrain
Orvault (44700)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
06 février 2017
3
Ouverture chantier
06 novembre 2017
4
Achèvement
10 mai 2019
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Orvault (44114)
- Adresse
-
Impas Du Clos Des Anges
44700 Orvault - Parcelle(s)
- BZ 314
- Superficie terrain
- 6 066 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RABINE PROMOTION
- SIREN
- 448604181,0
- SIRET
- 44860418100041,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 44800 Herblain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 376 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL