Permis de construire – Logements
1-3 Place Du Meleze
04411423Z0006
Autorisé
le 14 avril 2023
2 logements
183 m² habitables
392 m² terrain
Orvault (44700)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
14 avril 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Orvault (44114)
- Adresse
-
1-3 Place Du Meleze
44700 Orvault - Parcelle(s)
- CK 425
- Superficie terrain
- 392 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LOTI OUEST ATLANTIQUE
- SIREN
- 351072186,0
- SIRET
- 35107218600023,0
- Code APE
- 42.99Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 44240 La Chapelle Sur Erdre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 183 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL