Permis de construire – Logements
11 Rue Du Raffuneau
04411424Z0046
Autorisé
le 21 mars 2025
7 logements
2 608 m² terrain
Orvault (44700)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
21 mars 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Orvault (44114)
- Adresse
-
11 Rue Du Raffuneau
44700 Orvault - Parcelle(s)
- CE 30
- Superficie terrain
- 2 608 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM
- SIREN
- 867801334,0
- SIRET
- 86780133400139,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 44800 Saint-Herblain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
- T1
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 228 | — | — |
| Locaux | 228 | — | — | — | 228 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL