Permis de construire – Logements
Le Pallet
04411713A1021
Commencé
le 19 décembre 2013
2 logements
192 m² habitables
1 732 m² terrain
Le Pallet (44330)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
19 décembre 2013
3
Ouverture chantier
20 décembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Le Pallet (44117)
- Adresse
-
9
Lieu-dit : LA NOE
44330 Le Pallet - Parcelle(s)
-
AI 108P
AI 107P - Superficie terrain
- 1 732 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JET
- SIREN
- 794648220,0
- SIRET
- 79464822000018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44330 La Chapelle-Heulin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 137 | 192 | — | 87 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL