Permis de construire – Logements
Le Pallet
04411715A1014
Autorisé
le 11 juin 2015
1 logement
140 m² habitables
1 706 m² terrain
Le Pallet (44330)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
11 juin 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Le Pallet (44117)
- Adresse
-
9Q
Lieu-dit : LA NOE
44330 Le Pallet - Parcelle(s)
-
AI 602
AI 601 - Superficie terrain
- 1 706 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JET
- SIREN
- 794648220,0
- SIRET
- 79464822000018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44330 Le Pallet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 242 | 140 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2015
- Dernière mise à jour
- Juin 2015
Données issues de la base SITADEL