Permis de construire – Logements
14 Rue De La Sevre
04411723A1016
Annulé
le 12 juin 2023
2 logements
765 m² terrain
Le Pallet (44330)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 juin 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Le Pallet (44117)
- Adresse
-
14 Rue De La Sevre
44330 Le Pallet - Parcelle(s)
-
BH 1019
BH 1021
BH 70 - Superficie terrain
- 765 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL IM2
- SIREN
- 535171433,0
- SIRET
- 53517143300035,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 44190 Clisson
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 1
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 204 | — | 245 | 15 | — |
| Locaux | 245 | — | — | — | 245 |
| Agriculture | — | 245 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL