Permis de construire – Logements
Petit-Mars
04412212Z1040
Autorisé
le 27 janvier 2013
1 logement
29 m² habitables
1 751 m² terrain
Petit-Mars (44390)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
27 janvier 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Petit-Mars (44122)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA POMMERAIE
44390 Petit-Mars - Parcelle(s)
-
ZI 437
ZI 438 - Superficie terrain
- 1 751 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44240 La Chapelle-Sur-Erdre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 29 | 35 | — | — |
| Locaux | 160 | — | — | 45 | 35 |
| Agriculture | — | 35 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Dernière mise à jour
- Février 2013
Données issues de la base SITADEL