Permis de construire – Logements
Zac Du Haugard
04413012A1077
Terminé
le 15 juillet 2013
4 logements
312 m² habitables
1 367 m² terrain
Pont-Saint-Martin (44860)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
15 juillet 2013
3
Ouverture chantier
26 juin 2014
4
Achèvement
03 juillet 2015
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Pont-Saint-Martin (44130)
- Adresse
-
Zac Du Haugard
44860 Pont-Saint-Martin - Parcelle(s)
- IL F
- Superficie terrain
- 1 367 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA D'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION
- SIREN
- 699200051,0
- SIRET
- 69920005100067,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 3
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 312 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL