Permis de construire – Logements
Pont-Saint-Martin
04413014A1012
Commencé
le 23 juin 2014
1 logement
227 m² terrain
Pont-Saint-Martin (44860)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
23 juin 2014
3
Ouverture chantier
18 juillet 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Pont-Saint-Martin (44130)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES DROUETS
44860 Pont-Saint-Martin - Parcelle(s)
-
AS 159
AS 158 - Superficie terrain
- 227 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 44140 La Planche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 82 | — | — |
| Locaux | 200 | — | — | 118 | 82 |
| Agriculture | — | 82 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL