Permis de construire – Logements
Rue De L Enclose
04413014A1046
Terminé
le 28 août 2014
1 logement
213 m² habitables
1 123 m² terrain
Pont-Saint-Martin (44860)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
28 août 2014
3
Ouverture chantier
08 septembre 2014
4
Achèvement
26 juillet 2016
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Pont-Saint-Martin (44130)
- Adresse
-
Rue De L Enclose
44860 Pont-Saint-Martin - Parcelle(s)
- ZD 205P
- Superficie terrain
- 1 123 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 49270 Saint-Laurent-Des-Autels
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 213 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Abri de jardin
Annexes
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL