Permis de construire – Logements
Lotissement Le Moulin Oliv
04413015A1154
Terminé
le 14 mars 2016
10 logements
891 m² habitables
2 185 m² terrain
Pont-Saint-Martin (44860)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
14 mars 2016
3
Ouverture chantier
01 juillet 2017
4
Achèvement
07 juin 2019
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Pont-Saint-Martin (44130)
- Adresse
-
Lotissement Le Moulin Oliv
44860 Pont-Saint-Martin - Parcelle(s)
- AM None
- Superficie terrain
- 2 185 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACANTHE
- SIREN
- 422586123,0
- SIRET
- 42258612300032,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 35207 Rennes Cedex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 8
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 891 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL