Permis de construire – Logements
Lotissement ""Les Jardins D
04413016A1083
Terminé
le 16 décembre 2016
1 logement
82 m² habitables
229 m² terrain
Pont-Saint-Martin (44860)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 décembre 2016
3
Ouverture chantier
08 mars 2017
4
Achèvement
20 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Pont-Saint-Martin (44130)
- Adresse
-
Lotissement ""Les Jardins D
44860 Pont-Saint-Martin - Parcelle(s)
- ZC 379
- Superficie terrain
- 229 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- K.M.G MOUSSEAUX
- SIREN
- 824277461,0
- SIRET
- 82427746100011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44840 Les Sorinieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 82 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL