Permis de construire – Logements
15 B Rue De L'Enclose
04413020A1001
Terminé
le 27 février 2020
1 logement
40 m² habitables
1 171 m² terrain
Pont-Saint-Martin (44860)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
27 février 2020
3
Ouverture chantier
23 juillet 2020
4
Achèvement
02 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Pont-Saint-Martin (44130)
- Adresse
-
15 B Rue De L'Enclose
44860 Pont-Saint-Martin - Parcelle(s)
-
ZB 451
ZD 457
ZD 456 - Superficie terrain
- 1 171 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 85290 Mortagne Sur Sevre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 40 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL