Permis de construire – Logements
Les Rairies
04413024A0038
Annulé
le 05 décembre 2024
1 logement
174 m² habitables
18 931 m² terrain
Pont-Saint-Martin (44860)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
05 décembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Pont-Saint-Martin (44130)
- Adresse
-
Les Rairies
44860 Pont-Saint-Martin - Parcelle(s)
-
A 1979
A 2020 - Superficie terrain
- 18 931 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL TERUIN
- SIREN
- 951347301,0
- SIRET
- 95134730100016,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 44860 Pont St Martin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 174 | — | — | — |
| Locaux | 3 040 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL