Permis de construire – Logements
La Fonderie
04414217A2028
Autorisé
le 26 octobre 2017
5 logements
4 635 m² terrain
Remouille (44140)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
26 octobre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Remouille (44142)
- Adresse
-
La Fonderie
44140 Remouille - Parcelle(s)
-
YA 46
YA 48 - Superficie terrain
- 4 635 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PLANCHOT
- SIREN
- 382877728,0
- SIRET
- 38287772800016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 44140 La Planche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 256 | — | 256 | — | 256 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL