Permis de construire – Logements
Lotissement Le Clos Messan
04414517D1013
Autorisé
le 15 juin 2017
2 logements
164 m² habitables
1 862 m² terrain
Rouans (44640)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
15 juin 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Pays de la Loire
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Commune
- Rouans (44145)
- Adresse
-
Lotissement Le Clos Messan
44640 Rouans - Parcelle(s)
- C 1304
- Superficie terrain
- 1 862 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOUILLARD CONSTRUCTIONS
- SIREN
- 421900986,0
- SIRET
- 42190098600025,0
- Code APE
- 41.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 44119 Treillieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 164 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL